77255_PLU_20211029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LIVRY-SUR-SEINE"



Informations

Nom du document DU_77255
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LIVRY-SUR-SEINE
Maillage 77255 LIVRY-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2021 à 11:18
Publié le 21/12/2021 à 08:31
Mis à jour le 21/12/2021 à 08:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77255_PLU_20211029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1b72b1f85b7a707ae7e2652625da3e4
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIVRY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77255
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/12/2021.
Emprise [2.6700453,48.4904794,2.7096412,48.5174468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77255_procedure_20211029.pdf Procédure
77255_rapport_1_20211029.pdf Partie 1
77255_rapport_2_20211029.pdf Partie 2
77255_rapport_3_20211029.pdf Partie 3
77255_padd_20211029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77255_reglement_20211029.pdf Règlement écrit
77255_reglement_graphique_1_20211029.pdf Règlement graphique 1
77255_reglement_graphique_2_20211029.pdf Règlement graphique 2
77255_info_lin_10_02_20211029.pdf Info lin 10 02
77255_info_lin_19_01_2_20211029.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77255_info_lin_19_02_1_20211029.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77255_info_lin_19_02_2_20211029.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77255_info_lin_19_02_3_20211029.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77255_info_surf_99_00_1_20211029.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77255_info_surf_99_00_2_20211029.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77255_info_surf_99_00_3_20211029.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77255_liste_annexes_20211029.pdf Liste annexes
77255_liste_sup_20211029.pdf Liste sup
77255_plan_sup_1_20211029.pdf Plan sup 1
77255_plan_sup_2_20211029.pdf Plan sup 2
77255_orientations_amenagement_20211029.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.