28068_CC_20081105

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHALLET"


Informations

Nom du document DU_28068
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHALLET
Maillage 28068 CHALLET
Source Inconnue
Téléversé le 23/12/2016 à 10:46
Publié le 23/12/2016 à 11:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28068_CC_20081105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1c40f4f8b934c7163395e687e214a3b
Producteur Mairie de Challet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALLET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.399886179465116,48.53552597653773,1.455235661514885,48.57033244901103]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28068_procedure_20081105.pdf Procédure
28068_rapport_20081105.pdf Rapport
28068_plan_contraintes_20081105.pdf Plan contraintes
28068_plan_servitudes_20081105.pdf Plan servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Challet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.challet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.challet@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28068 CHALLET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.