04066_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CURBANS"



Informations

Nom du document DU_04066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CURBANS
Maillage 04066 CURBANS
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2026 à 17:21
Publié le 27/02/2026 à 16:12
Mis à jour le 27/02/2026 à 16:12
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 04066_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f1cef5073f35bbf86c3fe973987bf5a4
Producteur Mairie de Curbans
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CURBANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04066
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9640445,44.3771241,6.0662001,44.4522999]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
04066_procedure_20260126.pdf Procédure
04066_rapport_1_20260126.pdf Partie 1
04066_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04066_prescription_surf_02_01_1_20260126.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
04066_prescription_surf_05_02_20260126.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
04066_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
04066_reglement_graphique_1_20260126.pdf Règlement graphique 1
04066_reglement_graphique_2_20260126.pdf Règlement graphique 2
04066_info_lin_19_01_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
04066_info_surf_04_20260126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
04066_info_surf_99_00_1_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
04066_info_surf_99_00_2_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
04066_liste_sup_20260126.pdf Liste sup
04066_plan_sup_20260126.pdf Plan sup
04066_OAP_1_20260126.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Curbans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@curbans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Curbans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@curbans.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04066 CURBANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.