83057_PLU_20220608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLASSANS-SUR-ISSOLE"


Informations

Nom du document DU_83057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLASSANS-SUR-ISSOLE
Maillage 83057 FLASSANS-SUR-ISSOLE
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2022 à 16:19
Publié le 19/10/2022 à 16:41
Mis à jour le 19/10/2022 à 16:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 83057_PLU_20220608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1ddb5dbbdf3dfb78ebb1aac0db3ce15
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLASSANS-SUR-ISSOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83057
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/10/2022.
Emprise [6.1574407,43.3336245,6.2764325,43.4106458]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83057_jugement_20080417.pdf Jugement
83057_procedure_20220608.pdf Procédure
83057_rapport_20060322.pdf Rapport
83057_rapport_20090909.pdf Rapport
83057_rapport_20101201.pdf Rapport
83057_rapport_20130613.pdf Rapport
83057_rapport_20160928.pdf Rapport
83057_rapport_20171213.pdf Rapport
83057_rapport_20220608.pdf Rapport
83057_padd_20060322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83057_prescription_surf_05_00_20220608.pdf Emplacement réservé
83057_reglement_20220608.pdf Règlement écrit
83057_reglement_graphique_20220608.pdf Règlement graphique
83057_liste_sup_20060322.pdf Liste sup
83057_plan_sup_20060322.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@flassans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.