77155_PLU_20221116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPMART"


Informations

Nom du document DU_77155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPMART
Maillage 77155 DAMPMART
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2022 à 14:06
Publié le 28/11/2022 à 15:04
Mis à jour le 28/11/2022 à 15:04
Statut
Version 11
Nom de l'archive 77155_PLU_20221116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1f0bde0f0a3cbfa57bb97d80de538ba
Producteur VILLE DE DAMPMART

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMPMART. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77155
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/11/2022.
Emprise [2.7244419,48.8827242,2.7686096,48.9045983]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77155_procedure_20221116.pdf Procédure
77155_rapport_1_20221116.pdf Partie 1
77155_rapport_2_20221116.pdf Partie 2
77155_padd_20221116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77155_reglement_20221116.pdf Règlement écrit
77155_reglement_graphique_1_20221116.pdf Règlement graphique 1
77155_reglement_graphique_2_20221116.pdf Règlement graphique 2
77155_info_surf_04_00_20221116.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77155_info_surf_10_00_20221116.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
77155_info_surf_14_00_20221116.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77155_info_surf_19_01_20221116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77155_info_surf_21_20221116.pdf Projet de PPRN et PPRM
77155_info_surf_25_00_20221116.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
77155_info_surf_32_00_20221116.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77155_info_surf_99_00_20221116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77155_liste_annexes_20221116.pdf Liste annexes
77155_liste_sup_20221116.pdf Liste sup
77155_plan_sup_20221116.pdf Plan sup
77155_orientations_amenagement_20221116.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VILLE DE DAMPMART
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@dampmart.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@dampmart.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.