47210_PLU_20221212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-SAINTE-MARIE"



Informations

Nom du document DU_47210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-SAINTE-MARIE
Maillage 47210 PORT-SAINTE-MARIE
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2023 à 12:16
Publié le 08/12/2023 à 14:41
Mis à jour le 08/12/2023 à 14:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 47210_PLU_20221212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f20229781ac4a6e0b98de2a4edee456c
Producteur Mairie de Port-Sainte-Marie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORT-SAINTE-MARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47210
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3352649,44.2402966,0.4117767,44.2895298]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_47/47210_PLU_20221212/47210_PLU_20221212.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47210_procedure_20221212.pdf Procédure
47210_rapport_20221212.pdf Rapport
47210_padd_20221212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47210_prescription_lin_07_00_20221212.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47210_prescription_lin_47_01_20221212.pdf Réseaux publics d'eau
47210_prescription_lin_47_02_20221212.pdf Réseaux publics d'électricité
47210_prescription_pct_07_00_20221212.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47210_prescription_pct_16_01_20221212.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47210_prescription_pct_47_01_20221212.pdf Réseaux publics d'eau
47210_prescription_surf_01_01_20221212.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47210_prescription_surf_05_02_20221212.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
47210_prescription_surf_25_00_20221212.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47210_reglement_20221212.pdf Règlement écrit
47210_reglement_graphique_1_20221212.pdf Règlement graphique 1
47210_reglement_graphique_2_20221212.pdf Règlement graphique 2
47210_info_surf_04_00_20221212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47210_info_surf_19_01_20221212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
47210_liste_annexes_20221212.pdf Liste annexes
47210_liste_sup_20221212.pdf Liste sup
47210_plan_sup_01_20221212.pdf Plan sup 01
47210_plan_sup_02_20221212.pdf Plan sup 02
47210_plan_sup_03_20221212.pdf Plan sup 03
47210_orientations_amenagement_18_06_20221212.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Port-Sainte-Marie
Téléphone : Aucun
Courriel : port-sainte-marie.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : port-sainte-marie.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.