71073_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAGNY"


Informations

Nom du document DU_71073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAGNY
Maillage 71073 CHAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2022 à 13:48
Publié le 19/12/2022 à 14:21
Mis à jour le 19/12/2022 à 14:21
Statut
Version 5
Nom de l'archive 71073_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2080b8a29d04b007758b01e17a3d273
Producteur Commune de Chagny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71073
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7281285,46.8737865,4.8268528,46.9254744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71073_procedure_20191212.pdf Procédure
71073_rapport_20191212.pdf Rapport
71073_padd_20040524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71073_prescription_surf_05_20180409.pdf Emplacement réservé
71073_reglement_20191219.pdf Règlement écrit
71073_reglement_graphique_1_20180409.pdf Règlement graphique 1
71073_reglement_graphique_2_20180409.pdf Règlement graphique 2
71073_liste_sup_20031027.pdf Liste sup
71073_plan_sup_20031027.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chagny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-chagny71.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-chagny71.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.