200052181_SCOT_20260701

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU LIBOURNAIS"


Informations

Nom du document scot_200052181
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU LIBOURNAIS
Maillage scot_200052181 SCOT DU LIBOURNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2026 à 17:13
Publié le 06/07/2026 à 19:55
Mis à jour le 06/07/2026 à 19:55
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 200052181_SCOT_20260701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f218e53c79491c4bf4bf8b56ede20718
Producteur PETR du Grand Libournais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du LIBOURNAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200052181
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4549956,44.7004761,0.3151235,45.1497178]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200052181_20220929_delib_prescription_R_20260701.pdf Délibération de prescription
200052181_20250312_delib_debat_pas_R_20260701.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200052181_20250909_bilan_concertation_arret_R_20260701.pdf Bilan concertation arret R
200052181_20250909_delib_arret_R_20260701.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200052181_procedure_20260701.pdf Procédure
200052181_daac_20260701.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200052181_doo_20260701.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200052181_pas_20260701.pdf Projet d'aménagement stratégique
200052181_annexe_engagement1_siaepa_cubzadais_20260701.pdf Annexe engagement1 siaepa cubzadais
200052181_annexe_engagement2_siaepa_cubzadais_20260701.pdf Annexe engagement2 siaepa cubzadais
200052181_annexe_engagement3_siaepa_cubzadais_20260701.pdf Annexe engagement3 siaepa cubzadais
200052181_annexe_engagement4_siaepa_cubzadais_20260701.pdf Annexe engagement4 siaepa cubzadais
200052181_annexe_engagement_siea_est_libournais_20260701.pdf Annexe engagement siea est libournais
200052181_annexe_schema_economique_diagnostic_20260701.pdf Annexe schema economique diagnostic
200052181_annexe_schema_economique_pao_20260701.pdf Annexe schema economique pao
200052181_annexe_schema_economique_strategie_20260701.pdf Annexe schema economique strategie
200052181_consommation_espace_20260701.pdf Analyse de la consommation d'espace
200052181_diag_eau_20260701.pdf Diag eau
200052181_diagnostic_20260701.pdf Diagnostic
200052181_evaluation_environnementale_20260701.pdf Evaluation environnementale
200052181_justification_choix_20260701.pdf Justification des choix
200052181_justifictions_eau_20260701.pdf Justifictions eau
200052181_programme_actions_20260701.pdf Programme actions
200052181_resume_non_technique_20260701.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR du Grand Libournais
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@grandlibournais.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PETR du Grand Libournais
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@grandlibournais.eu

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.