80164_PLU_20250901

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMON"



Informations

Nom du document DU_80164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMON
Maillage 80164 CAMON
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2025 à 12:22
Publié le 29/10/2025 à 15:12
Mis à jour le 29/10/2025 à 15:12
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 80164_PLU_20250901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f21a481fbbe5d4ad36c5b2d071228745
Producteur mairie de Vétheuil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80164
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3223833,49.8781918,2.3906985,49.9280893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80164_procedure_20250901.pdf Procédure
80164_rapport_1_20250901.pdf Partie 1
80164_rapport_2_20250901.pdf Partie 2
80164_rapport_3_20250901.pdf Partie 3
80164_rapport_4_20250901.pdf Partie 4
80164_padd_20250901.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80164_prescription_surf_05_01_20250901.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
80164_reglement_20250901.pdf Règlement écrit
80164_reglement_graphique_1_20250901.pdf Règlement graphique 1
80164_reglement_graphique_2_20250901.pdf Règlement graphique 2
80164_reglement_graphique_3_20250901.pdf Règlement graphique 3
80164_reglement_graphique_4_20250901.pdf Règlement graphique 4
80164_aerodrome_20250901.pdf Aerodrome
80164_amenagement_20250901.pdf Amenagement
80164_annexe_sanitaire_20250901.pdf Annexe sanitaire
80164_carriere_20250901.pdf Carriere
80164_dpu_20250901.pdf Dpu
80164_liste_sup_20250901.pdf Liste sup
80164_plan_aepeuep_20250901.pdf Plan aepeuep
80164_plan_contrainte_20250901.pdf Plan contrainte
80164_plan_sup_20250901.pdf Plan sup
80164_ppa_20250901.pdf Ppa
80164_ppri_20250901.pdf Ppri
80164_rlp_20250901.pdf Rlp
80164_rte_20250901.pdf Rte
80164_servitude_eau_ass_20250901.pdf Servitude eau ass
80164_somea_20250901.pdf Somea
80164_zonage_eu_20250901.pdf Zonage eu
80164_zone_humide_20250901.pdf Zone humide
80164_oap_1_20250901.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Vétheuil
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedevetheuil@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@camon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.