42001_PLU_20201005

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABOEN"


Informations

Nom du document DU_42001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABOEN
Maillage 42001 ABOEN
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2024 à 15:55
Publié le 01/01/2025 à 00:11
Mis à jour le 01/01/2025 à 00:11
Statut
Version 11
Nom de l'archive 42001_PLU_20201005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f21a5221cbb97c79fa5e19dab8ffae03
Producteur SAINT-ETIENNE METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABOEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0991563,45.3895638,4.1550453,45.4297484]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42001_procedure_20201005.pdf Procédure
42001_rapport_20201005.pdf Rapport
42001_padd_20201005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42001_reglement_20201005.pdf Règlement écrit
42001_reglement_graphique_20201005.pdf Règlement graphique
42001_RLPi_20230928.pdf RLPi
42001_annexes_sanitaires_20201005.pdf Annexes sanitaires
42001_dpu_20201005.pdf Dpu
42001_plan_eau_potable_20201005.pdf Plan eau potable
42001_synoptique_assainissement_20201005.pdf Synoptique assainissement
42001_taxe_amenagement_20240626.pdf Taxe amenagement
42001_orientations_amenagement_20201005.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.