30057_PLU_20230628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABRIERES"


Informations

Nom du document DU_30057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CABRIERES
Maillage 30057 CABRIERES
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2023 à 16:20
Publié le 31/08/2023 à 16:51
Mis à jour le 31/08/2023 à 16:51
Statut
Version 5
Nom de l'archive 30057_PLU_20230628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f223624523be6f5aea1caef812074fbc
Producteur Mairie de Cabrières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CABRIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30057
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4440401,43.8853376,4.4934892,43.9301561]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30057_procedure_20230628.pdf Procédure
30057_rapport_1_20230628.pdf Partie 1
30057_rapport_2_20230628.pdf Partie 2
30057_padd_20230628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30057_reglement_20230628.pdf Règlement écrit
30057_reglement_graphique_1_20230628.pdf Règlement graphique 1
30057_reglement_graphique_2_20230628.pdf Règlement graphique 2
30057_reglement_graphique_3_20230628.pdf Règlement graphique 3
30057_reglement_graphique_4_20230628.pdf Règlement graphique 4
30057_reglement_graphique_5_20230628.pdf Règlement graphique 5
30057_liste_annexes_1_20230628.pdf Liste annexes 1
30057_liste_annexes_2_20230628.pdf Liste annexes 2
30057_liste_sup_20230628.pdf Liste sup
30057_plan_sup_1_20230628.pdf Plan sup 1
30057_plan_sup_2_20230628.pdf Plan sup 2
30057_plan_sup_3_20230628.pdf Plan sup 3
30057_orientations_amenagement_20230628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cabrières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiecabrieres.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30057 CABRIERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.