50030_PLU_20151116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARFLEUR"


Informations

Nom du document DU_50030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARFLEUR
Maillage 50030 BARFLEUR
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2023 à 13:53
Publié le 12/12/2023 à 00:08
Mis à jour le 12/12/2023 à 00:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50030_PLU_20151116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f239e30f5f73fe21dbf88dcd551cde15
Producteur Barfleur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARFLEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50030
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2736779,49.6643156,-1.2567811,49.6734609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50030_procedure_20151116.pdf Procédure
50030_rapport_20151116.pdf Rapport
50030_padd_20151116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50030_prescription_surf_05_1_20151116.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50030_reglement_20151116.pdf Règlement écrit
50030_reglement_graphique_20151116.pdf Règlement graphique
50030_risques_20151116.pdf Risques
50030_orientations_amenagement_1_20151116.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Barfleur
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.