64350_PLU_20190413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUHOSSOA"


Informations

Nom du document DU_64350
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUHOSSOA
Maillage 64350 LOUHOSSOA
Source Inconnue
Téléversé le 15/07/2019 à 15:30
Publié le 15/07/2019 à 16:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64350_PLU_20190413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f25dd87f21912d166565df170caec941
Producteur Communautéd'Agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUHOSSOA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.3687774040754783,43.29933178657329,-1.3211294581288038,43.33498458734784]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64350_annexes_20190413.pdf Annexes
64350_orientations_amenagement_20190413.pdf OAP
64350_padd_20190413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64350_procedure_20190413.pdf Procédure
64350_rapport_20190413.pdf Rapport
64350_reglement_20190413.pdf Règlement écrit
64350_reglement_graphique_20190413.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communautéd'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.