62496_PLU_20250527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEFAUX"


Informations

Nom du document DU_62496
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEFAUX
Maillage 62496 LEFAUX
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2025 à 09:02
Publié le 04/06/2025 à 09:27
Mis à jour le 04/06/2025 à 09:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62496_PLU_20250527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f271957cf8b3ddf8ea66e64675650dee
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEFAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62496
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6252846,50.5260837,1.6786445,50.5733488]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62496_procedure_20250527.pdf Procédure
62496_rapport_20250527.pdf Rapport
62496_padd_20250527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62496_reglement_20250527.pdf Règlement écrit
62496_reglement_graphique_20250527.pdf Règlement graphique
62496_info_19_plan_aep_20250527.pdf Info 19 plan aep
62496_info_annexes_sanitaires_20250527.pdf Info annexes sanitaires
62496_info_surf_19_asst_20250527.pdf Info surf 19 asst
62496_info_surf_97_00_20250527.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62496_liste_sup_info_20250527.pdf Liste sup info
62496_plan_sup_AS1_20250527.pdf Plan sup AS1
62496_plan_sup_I3_20250527.pdf Plan sup I3
62496_plan_sup_info_20250527.pdf Plan sup info
62496_oap_20250527.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.