2A154_PLU_20220312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNANA"


Informations

Nom du document DU_2A154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNANA
Maillage 2A154 MARIGNANA
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2023 à 17:04
Publié le 09/03/2023 à 17:16
Mis à jour le 09/03/2023 à 17:16
Statut
Version 3
Nom de l'archive 2A154_PLU_20220312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f272188919ddfd77a697e15efda33f0b
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNANA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A154
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.6044808,42.1339957,8.8194873,42.265603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A154_procedure_20220312.pdf Procédure
2A154_rapport_1_20220312.pdf Partie 1
2A154_rapport_2_20220312.pdf Partie 2
2A154_rapport_3_20220312.pdf Partie 3
2A154_rapport_4_20220312.pdf Partie 4
2A154_padd_20220312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A154_reglement_20220312.pdf Règlement écrit
2A154_reglement_graphique_20220312.pdf Règlement graphique
2A154_liste_annexes_20220312.pdf Liste annexes
2A154_plan_sup_20220312.pdf Plan sup
2A154_orientations_amenagement_20220312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alice.fabre@urba-corse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.