25248_PLU_20240826

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES FONTENELLES"


Informations

Nom du document DU_25248
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES FONTENELLES
Maillage 25248 LES FONTENELLES
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2024 à 18:50
Publié le 25/09/2024 à 08:21
Mis à jour le 25/09/2024 à 08:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25248_PLU_20240826
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f280158b1370970ac94d66571f2e2213
Producteur Commune des Fontenelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES FONTENELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25248
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7254873,47.1727715,6.781587,47.2122732]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25248_procedure_20240826.pdf Procédure
25248_rapport_20240826.pdf Rapport
25248_padd_20240826.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25248_reglement_20240826.pdf Règlement écrit
25248_reglement_graphique_20240826.pdf Règlement graphique
25248_info_surf_04_00_20240826.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25248_info_surf_08_00_20240826.pdf Règlementation de boisement
25248_info_surf_14_00_20240826.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25248_info_surf_19_01_20240826.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement
25248_info_surf_37_00_20240826.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25248_info_surf_99_00_1_20240826.pdf Secteur soumis à permis de démolir
25248_info_surf_99_00_2_20240826.pdf Clôtures soumises à déclaration préalable
25248_info_surf_99_00_3_20240826.pdf Travaux de ravalement de façade soumis à déclaration préalable
25248_liste_annexes_20240826.pdf Liste des annexes
25248_plan_sup_20240826.pdf Servitudes d'utilité publique
25248_orientations_amenagement_20240826.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune des Fontenelles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lesfontenelles@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lesfontenelles@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.