38054_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUVESSE-QUIRIEU"


Informations

Nom du document DU_38054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUVESSE-QUIRIEU
Maillage 38054 BOUVESSE-QUIRIEU
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 11:44
Publié le 17/03/2026 à 16:29
Mis à jour le 17/03/2026 à 16:29
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38054_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f29850f8cdeb88473234dea34ae8858a
Producteur ARTER
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUVESSE-QUIRIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38054
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3778602,45.7269709,5.4608163,45.8087659]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38054_procedure_20260303.pdf Procédure
38054_rapport_1_20260303.pdf Partie 1
38054_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38054_prescription_surf_02_01_1_20260303.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
38054_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
38054_reglement_graphique_1_20260303.pdf Règlement graphique 1
38054_reglement_graphique_2_20260303.pdf Règlement graphique 2
38054_reglement_graphique_3_20260303.pdf Règlement graphique 3
38054_info_lin_19_01_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38054_info_surf_04_20260303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38054_info_surf_10_20260303.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
38054_info_surf_14_20260303.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38054_info_surf_21_20260303.pdf Projet de plan de prévention des risques
38054_info_surf_32_20260303.pdf Secteur de taxe d'aménagement
38054_info_surf_99_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38054_liste_annexes_20260303.pdf Liste annexes
38054_liste_sup_20260303.pdf Liste sup
38054_plan_sup_20260303.pdf Plan sup
38054_orientations_amenagement_1_20260303.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ARTER
Téléphone : Aucun
Courriel : c.metifiot@arter-agence.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ARTER
Téléphone : Aucun
Courriel : c.metifiot@arter-agence.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38054 BOUVESSE-QUIRIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BOUVESSE-QUIRIEU a approuvé une procédure de révision le 3 mars 2026.

      38054_PLU_R_20260303  
38054_20260303_delib_approbation_R_20260303.pdf