60133_PLU_20230228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CATILLON-FUMECHON"



Informations

Nom du document DU_60133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CATILLON-FUMECHON
Maillage 60133 CATILLON-FUMECHON
Source Téléversement
Téléversé le 21/08/2023 à 15:30
Publié le 26/09/2023 à 11:16
Mis à jour le 26/09/2023 à 11:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60133_PLU_20230228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f29ab80ef93454dc751f1181dc8c0a8b
Producteur AET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CATILLON-FUMECHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60133
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3375462,49.5071552,2.4094024,49.5551486]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60133_procedure_20230228.pdf Procédure
60133_rapport_20230228.pdf Rapport
60133_padd_20230228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60133_prescription_lin_07_04_20230228.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
60133_prescription_lin_99_04_20230228.pdf Autre : qualité du cadre de vie
60133_prescription_pct_07_01_20230228.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60133_prescription_pct_07_04_20230228.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
60133_prescription_surf_05_20230228.pdf Emplacement réservé
60133_prescription_surf_07_04_20230228.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
60133_prescription_surf_24_00_20230228.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
60133_reglement_20230228.pdf Règlement écrit
60133_reglement_graphique_1_20230228.pdf Règlement graphique 1
60133_reglement_graphique_2_20230228.pdf Règlement graphique 2
60133_Annexe_nuisances_acoustiques_20230228.pdf Annexe nuisances acoustiques
60133_Annexe_reseaux_divers_20230228.pdf Annexe reseaux divers
60133_Annexe_sanitaire_20230228.pdf Annexe sanitaire
60133_liste_sup_20230228.pdf Liste sup
60133_Orientations_amenagement_20230228.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AET
Téléphone : Aucun
Courriel : morgan.danse@aet-geometres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : morgan.danse@aet-geometres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.