02728_PLU_20160513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBAIS"



Informations

Nom du document DU_02728
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBAIS
Maillage 02728 SORBAIS
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2021 à 10:50
Publié le 05/02/2021 à 13:53
Mis à jour le 05/02/2021 à 13:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02728_PLU_20160513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f29b2dde9db53404704be2fd832ce6ef
Producteur Mairie de Sorbais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORBAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/02/2021.
Emprise [3.8481794,49.8846243,3.9132766,49.9362315]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02728_procedure_20160513.pdf Procédure
02728_rapport_20160513.pdf Rapport
02728_padd_20160513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02728_prescription_surf_02_00_20160513.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
02728_prescription_surf_07_00_20160513.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
02728_reglement_20160513.pdf Règlement écrit
02728_reglement_graphique_20160513.pdf Règlement graphique
02728_annexe_sanitaire_20160513.pdf Annexe sanitaire
02728_info_surf_04_00_20160513.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
02728_info_surf_14_00_20160513.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
02728_liste_sup_20160513.pdf Liste sup
02728_plan_sup_20160513.pdf Plan sup
02728_orientations_amenagement_20160513.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sorbais
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.sorbais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.sorbais@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.