33049_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEYCHAC-ET-CAILLAU"


Informations

Nom du document DU_33049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEYCHAC-ET-CAILLAU
Maillage 33049 BEYCHAC-ET-CAILLAU
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2025 à 15:37
Publié le 16/01/2025 à 18:27
Mis à jour le 16/01/2025 à 18:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33049_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f29ce93ee1ceb19228218301536c625a
Producteur Mairie de Beychac-et-Cailleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEYCHAC-ET-CAILLAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4138907,44.8517077,-0.3315203,44.8895778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33049_20201013_delib_prescription_R_20241219.pdf Délib. 13/10/20 : presc. rév. n°2 du PLU et déf. obj. et modal. de concertation
33049_20210511_delib_prescription_R_20241219.pdf Délib. compl. du 11/03/2021 : objectifs et des modalités de concertation
33049_20220215_delib_debat_padd_R_20241219.pdf Délibération du 15 février 2022 : débat sur les orientations générales du PADD
33049_20240305_delib_arret_R_20241219.pdf Délibération du 05 mars 2024 : bilan et arrêt du projet de PLU
33049_20240802_arrete_enquete_publique_R_20241219.pdf Arrêté du 02 août 2024 relatif é l'organisation de l'enquête publique
33049_20241219_delib_approbation_R_20241219.pdf Délibération du 19/12/2024 : approbation de la révision n°2 du PLU
33049_procedure_20241219.pdf Historique des approbations des documents d'urbanisme
33049_rapport_1_20241219.pdf 1.1 Rapport de présentation : Diagnostic territorial
33049_rapport_2_20241219.pdf 1.2 Rapport de présentation : État initial de l'environnement
33049_rapport_3_20241219.pdf 1.3 Rapport de présentation : Synthèse générale des enjeux
33049_rapport_4_20241219.pdf 1.4 Rapport de présentation : Dossier de dérogation à l'article L111-6 du CU
33049_rapport_5_20241219.pdf 1.5 Rapport de présentation : Évaluation environnementale et dispositif de suivi
33049_rapport_6_20241219.pdf 1.6 Rapport de présentation : Résumé non technique
33049_rapport_7_20241219.pdf 1.7 Rapport de présentation : Justification des choix retenus
33049_padd_20241219.pdf 2 Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
33049_reglement_20241219.pdf 3.1 Règlement écrit
33049_reglement_graphique_1_20241219.pdf 3.2.1 Règlement graphique : plan d'ensemble
33049_reglement_graphique_2_20241219.pdf 3.2.2 Règlement graphique : zoom Beychac
33049_reglement_graphique_3_20241219.pdf 3.2.3 Règlement graphique : zoom Cailleau
33049_reglement_graphique_4_20241219.pdf 3.2.4 Règlement graphique : zoom Bos Plan
33049_info_lin_19_01_annexes_sanitaires_20241219.pdf 4.5 Annexes : Annexes sanitaires
33049_info_lin_19_01_plan_reseaux_20241219.pdf 4.3.3 Annexes : Plan des réseaux
33049_info_surf_04_20241219.pdf 4.6 Annexes : Délib. du 19/12/2024 instaurant le Droit de Préemption Urbain
33049_info_surf_99_00_1_plan_autres_annexes_20241219.pdf 4.3.2 Annexes : Plan des autres annexes
33049_info_surf_99_00_2_reglements_autres_annexes_20241219.pdf 4.4 Annexes : Règlements des autres annexes
33049_liste_annexes_20241219.pdf 4.0 Annexes : Liste des annexes
33049_liste_sup_20241219.pdf 4.1 Annexes : Liste des Servitudes d'Utilité Publique
33049_plan_sup_20241219.pdf 4.3.1 Annexes : Plan des Servitudes d'Utilité Publique
33049_reglements_sup_20241219.pdf 4.2 Annexes : Règlements des Servitudes d'Utilité Publique
33049_OAP_18_00_20241219.pdf 5 Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beychac-et-Cailleau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@beychac-cailleau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@beychac-cailleau.fr


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Procédures en cours

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