34174_CC_20240424

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MOULES-ET-BAUCELS"


Informations

Nom du document DU_34174
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MOULES-ET-BAUCELS
Maillage 34174 MOULES-ET-BAUCELS
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2024 à 19:40
Publié le 21/05/2024 à 08:51
Mis à jour le 21/05/2024 à 08:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34174_CC_20240424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2a04f39715de35055bbb790f8533626
Producteur Mairie de Moulès-de-Baucels

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOULES-ET-BAUCELS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34174
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.7167161,43.9247108,3.795689,43.9729091]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34174_procedure_20240424.pdf Procédure
34174_rapport_1_20240424.pdf Partie 1
34174_rapport_2_20240424.pdf Partie 2
34174_info_surf_19_01_20240424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34174_info_surf_99_00_20240424.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34174_liste_annexes_20240424.pdf Liste annexes
34174_liste_sup_20240424.pdf Liste sup
34174_plan_sup_20240424.pdf Plan sup
34174_sectorisation_graphique_1_20240424.pdf Sectorisation graphique 1
34174_sectorisation_graphique_2_20240424.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.