60313_PLU_20221014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERMES"


Informations

Nom du document DU_60313
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERMES
Maillage 60313 HERMES
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2023 à 11:05
Publié le 03/03/2023 à 12:16
Mis à jour le 03/03/2023 à 12:16
Statut
Version 8
Nom de l'archive 60313_PLU_20221014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2accdb397edd3ae29b9efccca0f8027
Producteur Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60313
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2322864,49.3292288,2.2803089,49.3892942]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60313_procedure_20221014.pdf Historique des procédures
60313_rapport_20221014.pdf Rapport de présentation
60313_padd_20221014.pdf Plan d'aménagement et de développement durable
60313_prescription_lin_15_00_20221014.pdf Plan d'alignement
60313_prescription_surf_03_00_20221014.pdf Secteur soumis à permis de démolir
60313_prescription_surf_05_00_20221014.pdf Emplacements réservés
60313_reglement_20221014.pdf Règlement
60313_reglement_graphique_20221014.pdf Règlement graphique
60313_info_lin_19_01_1_20221014.pdf Plan du réseau d'eau potable
60313_info_lin_19_01_2_20221014.pdf Plan du réseau d'assainissement
60313_info_lin_99_00_1_20221014.pdf Plan du réseau électrique
60313_info_lin_99_00_2_20221014.pdf Plan du réseau de gaz
60313_info_pct_19_01_20221014.pdf Défense incendie
60313_info_surf_04_00_20221014.pdf Droit de préemption urbain (DPU)
60313_info_surf_14_00_20221014.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
60313_info_surf_16_00_20221014.pdf Zones de présomption de prescription archéologique
60313_info_surf_19_01_1_20221014.pdf Notice sanitaire
60313_info_surf_19_01_2_20221014.pdf Zonage d'assainissement
60313_info_surf_99_00_1_20221014.pdf Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux de ravalement
60313_info_surf_99_00_2_20221014.pdf Secteur soumis à déclaration préalable aux travaux d'édification de clôture
60313_liste_annexes_20221014.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
60313_liste_sup_20221014.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
60313_plan_sup_20221014.pdf Plan des Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
60313_orientations_amenagement_20221014.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.