38269_PLU_20191104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MURE"


Informations

Nom du document DU_38269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MURE
Maillage 38269 LA MURE
Source Inconnue
Téléversé le 09/01/2020 à 14:07
Publié le 10/01/2020 à 12:48
Mis à jour le 29/06/2022 à 15:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 38269_PLU_20191104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f2bac1ffeca5a11be4398e2fbe760e1e
Producteur Mairie La Mure
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38269 LA MURE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.