27346_PLU_20141105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOUVILLE-EN-VEXIN"



Informations

Nom du document DU_27346
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOUVILLE-EN-VEXIN
Maillage 27346 HOUVILLE-EN-VEXIN
Source Inconnue
Téléversé le 04/10/2019 à 15:16
Publié le 08/10/2019 à 09:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 27346_PLU_20141105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2c191ae79268129116d233b94005a82
Producteur Mairie de Houville en Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUVILLE-EN-VEXIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3236565920813452,49.28232438383324,1.393277790976202,49.31275386636948]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27346_annexes_sanitaires_20141105.pdf Annexes sanitaires
27346_orientations_amenagement_1_20141105.pdf OAP 1
27346_padd_20141105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27346_plan_aep_20141105.pdf Plan aep
27346_plan_assainissement_20141105.pdf Plan assainissement
27346_plan_contraintes_20141105.pdf Plan contraintes
27346_plan_sup_20141105.pdf Plan sup
27346_procedure_20141105.pdf Procédure
27346_rapport_20141105.pdf Rapport
27346_rapport_zonage_assainissement_20141105.pdf Rapport zonage assainissement
27346_reglement_20141105.pdf Règlement écrit
27346_sup_20141105.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Houville en Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.houville27@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.houville27@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27346 HOUVILLE-EN-VEXIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.