32047_PLU_20160706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERRAC"



Informations

Nom du document DU_32047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERRAC
Maillage 32047 BERRAC
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2023 à 14:06
Publié le 18/07/2023 à 15:03
Mis à jour le 18/07/2023 à 15:03
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 32047_PLU_20160706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2d267415024fbb3a579e2eda2b95feb
Producteur Lomagne Gersoise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32047_procedure_20160706.pdf Procédure
32047_rapport_20160706.pdf Rapport
32047_PADD_20160706.pdf PADD
32047_reglement_20160706.pdf Règlement écrit
32047_deliberation_20160706.pdf Délibération
32047_orientations_amenagement_20160706.pdf OAP
32047_perimetre_DPU_20160706.pdf Perimetre DPU
32047_plan_des_SUP_20160706.pdf Plan des SUP
32047_reglement_graphique_20160706.pdf Règlement graphique
32047_reseau_AEP_20160706.pdf Reseau AEP
32047_reseau_electrique_20160706.pdf Reseau electrique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.