76355_PLU_20200306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HERICOURT-EN-CAUX"



Informations

Nom du document DU_76355
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HERICOURT-EN-CAUX
Maillage 76355 HERICOURT-EN-CAUX
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2021 à 16:08
Publié le 09/01/2022 à 02:22
Mis à jour le 09/01/2022 à 02:22
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 76355_PLU_20200306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2dd33fc9a98ea6a61c917670522c39c
Producteur Commune de Héricourt-en-Caux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERICOURT-EN-CAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76355
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/01/2022.
Emprise [0.6713462,49.6765372,0.735089,49.7105979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76355_procedure_20180216.pdf Procédure
76355_procedure_20200306.pdf Procédure
76355_rapport_1_20180216.pdf Partie 1
76355_padd_20180216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76355_reglement_20200306.pdf Règlement écrit
76355_reglement_graphique_20200306.pdf Règlement graphique
76355_annexes_20180216.pdf Annexes
76355_liste_sup_20180216.pdf Liste sup
76355_perimetre_captage_20150409.pdf Perimetre captage
76355_plan_sup_20180216.pdf Plan sup
76355_orientations_amenagement_1_20180216.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Héricourt-en-Caux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@hericourt.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@hericourt.com


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Procédures en cours

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