52104_PLU_20080225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANCENAY"


Informations

Nom du document DU_52104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANCENAY
Maillage 52104 CHANCENAY
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2025 à 15:41
Publié le 31/03/2025 à 17:30
Mis à jour le 31/03/2025 à 17:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 52104_PLU_20080225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2de846509b572176da9d821b108785d
Producteur Commune de Chancenay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANCENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52104
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9431865,48.6578099,5.010626,48.6891421]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2008

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52104_procedure_20080225.pdf Procédure
52104_rapport_20080225.pdf Rapport
52104_padd_20080225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52104_prescription_surf_05_20080225.pdf Emplacement réservé
52104_prescription_surf_47_01_20080225.pdf Réseaux publics d'eau
52104_prescription_surf_47_03_20080225.pdf Réseaux publics d'assainissement
52104_reglement_20080225.pdf Règlement écrit
52104_reglement_graphique_1_20080225.pdf Règlement graphique 1
52104_reglement_graphique_2_20080225.pdf Règlement graphique 2
52104_info_surf_04_00_20080225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52104_info_surf_14_00_20080225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
52104_info_surf_20_00_20080225.pdf Règlement local de publicité
52104_liste_annexes_20080225.pdf Liste annexes
52104_liste_sup_20080225.pdf Liste sup
52104_plan_sup_20080225.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chancenay
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.