27056_PLU_20240409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNAY"



Informations

Nom du document DU_27056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNAY
Maillage 27056 BERNAY
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2024 à 09:14
Publié le 18/04/2024 à 10:39
Mis à jour le 18/04/2024 à 10:39
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27056_PLU_20240409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2e756af7a07d34d724420e91c7d0252
Producteur Mairie de Bernay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27056
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.4497011,48.8755854,0.7300024,49.1286503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27056_procedure_20240409.pdf Procédure
27056_rapport_20240409.pdf Rapport
27056_padd_20240409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27056_reglement_20240409.pdf Règlement écrit
27056_reglement_graphique_1_20240409.pdf Règlement graphique 1
27056_reglement_graphique_2_20040409.pdf Règlement graphique 2
27056_liste_annexes_20240409.pdf Liste annexes
27056_orientations_amenagement_20240409.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27056 BERNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.