84048_PLU_20190613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIGNAC"


Informations

Nom du document DU_84048
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIGNAC
Maillage 84048 GIGNAC
Source Inconnue
Téléversé le 10/09/2019 à 18:01
Publié le 12/09/2019 à 10:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 11
Nom de l'archive 84048_PLU_20190613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2e9245bce2460f7d418136096954bb7
Producteur Mairie de Gignac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.5070375037510315,43.90899915317526,5.544922156586994,43.947489343582845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84048_annexes_20190613.pdf Annexes
84048_orientations_amenagement_20190613.pdf OAP
84048_padd_20190613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84048_prescription_surf_05_20190613.pdf Emplacement réservé
84048_procedure_20190613.pdf Procédure
84048_rapport_20190613.pdf Rapport
84048_reglement_20190613.pdf Règlement écrit
84048_reglement_graphique_20190613.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gignac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegignac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedegignac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.