89083_PLU_20090709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHARBUY"



Informations

Nom du document DU_89083
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHARBUY
Maillage 89083 CHARBUY
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2021 à 09:29
Publié le 08/12/2021 à 10:11
Mis à jour le 08/12/2021 à 10:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89083_PLU_20090709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2f9a39456cff3dd7dc4e320abfbe370
Producteur Communauté de l'auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARBUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89083
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2021.
Emprise [3.4182367,47.8023129,3.5043655,47.8549861]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/11/2021
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89083_procedure_20090709.pdf Procédure
89083_rapport_20090709.pdf Rapport
89083_padd_20090709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89083_prescription_surf_05_20090709.pdf Emplacement réservé
89083_reglement_20090709.pdf Règlement écrit
89083_reglement_graphique_20090709.pdf Règlement graphique
89083_info_surf_04_20090709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89083_info_surf_19_1_20090709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89083_info_surf_19_2_20090709.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
89083_liste_sup_20090709.pdf Liste sup
89083_plan_sup_20090709.pdf Plan sup
89083_orientations_amenagement_20090709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de l'auxerrois
Téléphone : 0386722060
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0386722060
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.