17047_CC_20171117

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BIRON"


Informations

Nom du document DU_17047
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BIRON
Maillage 17047 BIRON
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2020 à 11:48
Publié le 24/08/2020 à 15:44
Mis à jour le 24/08/2020 à 15:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17047_CC_20171117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f31ab82562a252d15979f588767cd448
Producteur Mairie le Biron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIRON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/08/2020.
Emprise [-0.5198868,45.5545067,-0.4508619,45.5812843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/11/2017
Date de publication :
Date de révision : 24/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17047_procedure_20171117.pdf Procédure
17047_rapport_20171117.pdf Rapport
17047_info_surf_27_00_20171117.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
17047_info_surf_27_20171117.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
17047_liste_sup_20171117.pdf Liste sup
17047_plan_annexes_20171117.pdf Plan annexes
17047_plan_sup_20171117.pdf Plan sup
17047_reglement_graphique_20171117.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie le Biron
Téléphone : 05 46 79 24 38
Courriel : biron@mairie17.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 79 24 38
Courriel : biron@mairie17.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.