70012_CC_20191120

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AMANCE"



Informations

Nom du document DU_70012
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AMANCE
Maillage 70012 AMANCE
Source Inconnue
Téléversé le 24/02/2020 à 11:15
Publié le 24/02/2020 à 15:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 70012_CC_20191120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f323fc790866dad8590795e18464059c
Producteur Initiative A et D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMANCE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.011751656824339,47.76165403556141,6.088036844181045,47.81867151018067]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
70012_info_surf_31_20191120.pdf Périmètre de non application du L 111 6 2
70012_info_surf_32_20191120.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
70012_info_surf_33_20191120.pdf Droit de préemption commercial
70012_info_surf_41_20191120.pdf Info surf 41
70012_info_surf_42_20191120.pdf Info surf 42
70012_info_surf_5_20191120.pdf Zone d'aménagement différé
70012_liste_sup_20191120.pdf Liste sup
70012_plan_sup_20191120.pdf Plan sup
70012_rapport_20191120.pdf Rapport
70012_sectorisation_graphique_20191120.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A et D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 70012 AMANCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.