26352_CC_20171120

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA TOUCHE"



Informations

Nom du document DU_26352
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA TOUCHE
Maillage 26352 LA TOUCHE
Source Inconnue
Téléversé le 10/07/2018 à 17:16
Publié le 10/07/2018 à 17:31
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26352_CC_20171120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f32ba212a7d3b163dcaddd4ae8d158e8
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TOUCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.872586027468249,44.490658799327065,4.9036745601225205,44.54840083695929]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26272_servitudes_20171120.pdf Servitudes
26352_Reglement_graphique_1250_20171120.pdf Reglement graphique 1250
26352_Reglement_graphique_5000_20171120.pdf Reglement graphique 5000
26352_info_lin_aep_20171120.pdf Info lin aep
26352_info_lin_assainissement_20171120.pdf Info lin assainissement
26352_info_surf_19_20171120.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26352_procedure_20171120.pdf Procédure
26352_rapport_20171120.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.