72127_PLU_20131002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETIVAL-LES-LE-MANS"



Informations

Nom du document DU_72127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETIVAL-LES-LE-MANS
Maillage 72127 ETIVAL-LES-LE-MANS
Source Inconnue
Téléversé le 10/08/2017 à 09:36
Publié le 10/08/2017 à 09:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 72127_PLU_20131002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f336de8fe78c2bf50ea15653ba623d1a
Producteur Mairie Étival-lès-le-Mans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETIVAL-LES-LE-MANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0394912444702717,47.94416948625617,0.1179903153691518,47.984130639532914]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72127_info_surf_14_1_20131002.pdf Info surf 14 1
72127_info_surf_16_1_20131002.pdf Info surf 16 1
72127_info_surf_18_1_20131002.pdf Info surf 18 1
72127_info_surf_18_2_20131002.pdf Info surf 18 2
72127_info_surf_18_3_20131002.pdf Info surf 18 3
72127_info_surf_19_1_20131002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72127_info_surf_19_2_20131002.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
72127_info_surf_26_1_20131002.pdf Info surf 26 1
72127_info_surf_26_2_20131002.pdf Info surf 26 2
72127_orientations_amenagement_1_20131002.pdf OAP 1
72127_padd_20131002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72127_prescription_lin_07_1_20131002.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72127_prescription_lin_99_1_20131002.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72127_prescription_lin_99_2_20131002.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72127_prescription_pct_07_1_20131002.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72127_prescription_pct_07_2_20131002.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72127_prescription_surf_01_1_20131002.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72127_prescription_surf_02_1_20131002.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72127_prescription_surf_05_1_20131002.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72127_prescription_surf_07_1_20131002.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72127_prescription_surf_07_2_20131002.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72127_prescription_surf_09_1_20131002.pdf Prescription surf 09 1
72127_prescription_surf_99_1_20131002.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72127_rapport_20131002.pdf Rapport
72127_reglement_20131002.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Étival-lès-le-Mans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@etival-les-le-mans.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@etival-les-le-mans.com


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Procédures en cours

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