2B162_CC_20240118

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MOLTIFAO"


Informations

Nom du document DU_2B162
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MOLTIFAO
Maillage 2B162 MOLTIFAO
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2024 à 11:10
Publié le 28/06/2024 à 11:56
Mis à jour le 28/06/2024 à 11:56
Statut
Version 4
Nom de l'archive 2B162_CC_20240118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f33cfbcdc8ca06074336e4dc1b4849ff
Producteur MAIRIE DE MOLTIFAO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOLTIFAO. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B162
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [9.0572656,42.4269567,9.1938203,42.5105909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B162_procedure_20240118.pdf Procédure
2B162_rapport_20240118.pdf Rapport
2B162_liste_annexes_20240118.pdf Liste annexes
2B162_liste_sup_20240118.pdf Liste sup
2B162_sectorisation_graphique_1_20240118.pdf Sectorisation graphique 1
2B162_sectorisation_graphique_2_20240118.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.