56157_PLU_20240827

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAUDREN"


Informations

Nom du document DU_56157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAUDREN
Maillage 56157 PLAUDREN
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2024 à 11:53
Publié le 12/09/2024 à 16:00
Mis à jour le 12/09/2024 à 16:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56157_PLU_20240827
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f35dbdb7e84e55f0ffa302b2266aa3d0
Producteur Mairie PLAUDREN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLAUDREN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56157
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.7534991,47.741881,-2.6252691,47.829439]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56157_procedure_20240827.pdf Procédure
56157_rapport_1_20240827.pdf Partie 1
56157_rapport_2_20240827.pdf Partie 2
56157_rapport_3_20240827.pdf Partie 3
56157_padd_20240827.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56157_prescription_surf_02_01_1_20240827.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
56157_prescription_surf_05_01_20240827.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
56157_prescription_surf_07_01_20240827.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56157_prescription_surf_07_02_20240827.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56157_reglement_20240827.pdf Règlement écrit
56157_reglement_graphique_20240827.pdf Règlement graphique
56157_ListePieces_20240827.pdf ListePieces
56157_SDAP_Plaudren_notice_de_zonage_20240827.pdf SDAP Plaudren notice de zonage
56157_info_SURF_19_01_20240827.pdf Info SURF 19 01
56157_info_lin_19_01_20240827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56157_info_surf_21_00_azi_20240827.pdf Projet de plan de prévention des risques (azi)
56157_info_surf_21_Aleaargile_20240827.pdf Info surf 21 Aleaargile
56157_info_surf_99_00_1_20240827.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
56157_info_surf_99_00_2_20240827.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
56157_liste_SUP_20240827.pdf Liste SUP
56157_liste_annexes_20240827.pdf Liste annexes
56157_note_technique_janvier2019_annexe_tamponnee_20240827.pdf Note technique janvier2019 annexe tamponnee
56157_plan_SUP_20240827.pdf Plan SUP
56157_plan_zonage_pluvial_bourg_20240827.pdf Plan zonage pluvial bourg
56157_plan_zonage_pluvial_commune_20240827.pdf Plan zonage pluvial commune
56157_plantes_invasives_et_allergisantes_20240827.pdf Plantes invasives et allergisantes
56157_prescription_surf_02_20240827.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
56157_prescription_surf_07_04_20240827.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
56157_zonage_assainissement_eaux_pluviales_20240827.pdf Zonage assainissement eaux pluviales
56157_orientations_amenagement_1_20240827.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.