63253_CC_20190401

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NOALHAT"


Informations

Nom du document DU_63253
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NOALHAT
Maillage 63253 NOALHAT
Source Inconnue
Téléversé le 18/10/2019 à 14:57
Publié le 18/10/2019 à 16:15
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63253_CC_20190401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f35e3aafc93305a659d76aaf6fb7d4db
Producteur THIERS DORE ET MONTAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOALHAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [3.4447589328635138,45.90518248838137,3.4825703898921203,45.93092603163314]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63253_info_surf_25_01_20190401.pdf Info surf 25 01
63253_info_surf_99_00_1_20190401.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
63253_info_surf_99_00_2_20190401.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
63253_liste_sup_20190401.pdf Liste sup
63253_plan_sup_20190401.pdf Plan sup
63253_procedure_20190401.pdf Procédure
63253_rapport_20190401.pdf Rapport
63253_sectorisation_graphique_20190401.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : THIERS DORE ET MONTAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.noalhat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.noalhat@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.