10281_PLU_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PAVILLON-SAINTE-JULIE"



Informations

Nom du document DU_10281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PAVILLON-SAINTE-JULIE
Maillage 10281 LE PAVILLON-SAINTE-JULIE
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2025 à 10:01
Publié le 09/01/2026 à 18:30
Mis à jour le 09/01/2026 à 18:30
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 10281_PLU_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f36155cd24fc4406eaaa09c07acc63ff
Producteur Communauté d'Agglomération de Troyes Champagne Métropôle (TCM)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PAVILLON-SAINTE-JULIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10281
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8524378,48.3257986,3.9388466,48.3997919]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10281_procedure_20250703.pdf Procédure
10281_rapport_1_20250703.pdf Partie 1
10281_padd_20250703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10281_reglement_20250703.pdf Règlement écrit
10281_reglement_graphique_1_20250703.pdf Règlement graphique 1
10281_reglement_graphique_2_20250703.pdf Règlement graphique 2
10281_info_lin_19_02_20250703.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
10281_info_surf_04_00_20250703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10281_info_surf_19_01_20250703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10281_info_surf_32_00_20250703.pdf Secteur de taxe d'aménagement
10281_info_surf_42_01_20250703.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
10281_info_surf_42_02_20250703.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
10281_info_surf_99_00_2_20250703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10281_liste_sup_20250703.pdf Liste sup
10281_plan_sup_20250703.pdf Plan sup
10281_orientations_amenagement_20250703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Troyes Champagne Métropôle (TCM)
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@troyes-cm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@troyes-cm.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10281 LE PAVILLON-SAINTE-JULIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.