46105_PLU_20130325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAUJAC-POUJOLS"



Informations

Nom du document DU_46105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLAUJAC-POUJOLS
Maillage 46105 FLAUJAC-POUJOLS
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2026 à 22:02
Publié le 15/05/2026 à 23:20
Mis à jour le 15/05/2026 à 23:20
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 20
Nom de l'archive 46105_PLU_20130325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f367890bd084bd93c7895a348f101f21
Producteur Communauté de Communes du Pays de Lalbenque-Limogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLAUJAC-POUJOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 46105
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4674551,44.3843413,1.5247389,44.4318047]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2013
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
46105_procedure_20130325.pdf Procédure
46105_rapport_20130325.pdf Rapport
46105_padd_20130325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46105_reglement_20130325.pdf Règlement écrit
46105_reglement_graphique_20130325.pdf Règlement graphique
46105_prescription_surf_05_20130325.pdf Emplacement réservé
46105_prescription_surf_20130325.pdf Prescription surf
46105_orientations_amenagement_1_20130325.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Lalbenque-Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pays de Lalbenque-Limogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.ccpll@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.