26032_PLU_20211102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BAUME-CORNILLANE"


Informations

Nom du document DU_26032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BAUME-CORNILLANE
Maillage 26032 LA BAUME-CORNILLANE
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2022 à 17:00
Publié le 05/12/2022 à 08:12
Mis à jour le 05/12/2022 à 08:13
Statut
Version 11
Nom de l'archive 26032_PLU_20211102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f36ce5cdbaf50eaf8fe2b7fc989d719a
Producteur Commune de La Baume-Cornillane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BAUME-CORNILLANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26032
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/12/2022.
Emprise [5.0095703,44.81153,5.0823084,44.8516821]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26032_procedure_20211102.pdf Procédure
26032_rapport_1_20211102.pdf Partie 1
26032_rapport_2_20211102.pdf Partie 2
26032_rapport_3_20211102.pdf Partie 3
26032_padd_20211102.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26032_reglement_20211102.pdf Règlement écrit
26032_reglement_graphique_1_20211102.pdf Règlement graphique 1
26032_reglement_graphique_2_20211102.pdf Règlement graphique 2
26032_annexe_assainissement_20211102.pdf Annexe assainissement
26032_annexe_dechets_20211102.pdf Annexe dechets
26032_annexe_eau_potable_1_20211102.pdf Annexe eau potable 1
26032_annexe_eau_potable_2_20211102.pdf Annexe eau potable 2
26032_annexes_bois_forets_20211102.pdf Annexes bois forets
26032_liste_annexes_20211102.pdf Liste annexes
26032_liste_sup_20211102.pdf Liste sup
26032_plan_sup_20211102.pdf Plan sup
26032_orientations_amenagement_1_20211102.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Baume-Cornillane
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labaumecornillane@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labaumecornillane@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.