10037_PLU_20090119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERCENAY-EN-OTHE"



Informations

Nom du document DU_10037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERCENAY-EN-OTHE
Maillage 10037 BERCENAY-EN-OTHE
Source Inconnue
Téléversé le 28/10/2019 à 17:30
Publié le 29/10/2019 à 11:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10037_PLU_20090119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f37372c3509d947825ff69c4b8a5fde7
Producteur Commune de Bercenay-en-Othe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERCENAY-EN-OTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.8668264136435617,48.163666153116246,3.92930219191867,48.228026123906425]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10037_info_lin_19_01_20090119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10037_liste_sup_20090119.pdf Liste sup
10037_padd_20090119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10037_plan_sup_20090119.pdf Plan sup
10037_procedure_20090119.pdf Procédure
10037_rapport_20090119.pdf Rapport
10037_reglement_20090119.pdf Règlement écrit
10037_reglement_graphique_1_20090119.pdf Règlement graphique 1
10037_reglement_graphique_2_20090119.pdf Règlement graphique 2
10037_reglement_graphique_3_20090119.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bercenay-en-Othe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bercenayenothe@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bercenayenothe@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10037 BERCENAY-EN-OTHE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.