200086643_SCOT_20240627

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PETR DU MONTARGOIS EN GATINAIS"


Informations

Nom du document scot_200086643
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PETR DU MONTARGOIS EN GATINAIS
Maillage scot_200086643 SCOT PETR DU MONTARGOIS EN GATINAIS
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2024 à 16:29
Publié le 07/08/2024 à 10:49
Mis à jour le 07/08/2024 à 10:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200086643_SCOT_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f3774ed5d76bdeddb1cce2de784cf858
Producteur PETR Gâtinais Montargois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PETR DU MONTARGOIS EN GATINAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200086643
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021.
Emprise [2.3327635,47.7608905,3.1838613,48.169126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200086643_Procedure_20240627.pdf Procedure
200086643_DAAC_20240627.pdf DAAC
200086643_DOO_20240627.pdf DOO
200086643_PAS_20240627.pdf PAS
200086643_3-Annexe-RP-T1-Diagnostic-commercial-CV-Montargis-CCI_20240627.pdf 3-Annexe-RP-T1-Diagnostic-commercial-CV-Montargis-CCI
200086643_3-Annexe-RP-T1-Fiches-ZAE_20240627.pdf 3-Annexe-RP-T1-Fiches-ZAE
200086643_3-Annexe-RP-T2-EIE_20240627.pdf 3-Annexe-RP-T2-EIE
200086643_3-Annexe-RP-T3-Diagnostic-Climat-Air-Energie_20240627.pdf 3-Annexe-RP-T3-Diagnostic-Climat-Air-Energie
200086643_4-Annexe-Fiches-actions-PCAET_20240627.pdf 4-Annexe-Fiches-actions-PCAET
200086643_5-Resume-non-technique_20240627.pdf 5-Resume-non-technique
200086643_Consommation_espace_20240627.pdf Consommation espace
200086643_Diagnostic_20240627.pdf Diagnostic
200086643_Evaluation_environnementale_20240627.pdf Evaluation environnementale
200086643_Justification_choix_20240627.pdf Justification choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.