60540_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVECOURT"



Informations

Nom du document DU_60540
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVECOURT
Maillage 60540 RIVECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2026 à 10:25
Publié le 07/01/2026 à 12:14
Mis à jour le 07/01/2026 à 12:14
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 60540_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f38bff6545ea6801104240cc148ea35b
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60540
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLU conçu par SAFEGE / Oise-les-Vallées et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2018, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2017 et recalé sur le cadastre au 1er janvier 2022 suite à un remaniement partielle de la commune.
Emprise [2.7219541,49.3309361,2.7580013,49.358887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60540_PLU_20251216.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60540_procedure_20251216.pdf Procédure
60540_rapport_20251216.pdf Rapport
60540_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60540_prescription_lin_05_00_20251216.pdf Emplacement réservé
60540_prescription_surf_05_00_20251216.pdf Emplacement réservé
60540_prescription_surf_07_01_20251216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60540_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
60540_reglement_graphique_1_20251216.pdf Règlement graphique 1
60540_reglement_graphique_20251216.pdf Règlement graphique
60540_reglement_graphique_2_20251216.pdf Règlement graphique 2
60540_info_19_01_aep_20251216.pdf Info 19 01 aep
60540_info_19_01_ep_20251216.pdf Info 19 01 ep
60540_info_19_02_aep_20251216.pdf Info 19 02 aep
60540_info_19_02_ep_20251216.pdf Info 19 02 ep
60540_info_19_03_ep_20251216.pdf Info 19 03 ep
60540_info_99_00_gaz_20251216.pdf Info 99 00 gaz
60540_info_surf_04_00_20251216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60540_info_surf_14_00_20251216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60540_liste_sup_20251216.pdf Liste sup
60540_pg_MS1_20251216.pdf Pg MS1
60540_plan_sup_20251216.pdf Plan sup
60540_sommaire_MS1_20251216.pdf Sommaire MS1
60540_oap_18_00_20251216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.