88528_CC_20260225

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de XAMONTARUPT"


Informations

Nom du document DU_88528
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de XAMONTARUPT
Maillage 88528 XAMONTARUPT
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2026 à 10:29
Publié le 01/04/2026 à 10:48
Mis à jour le 01/04/2026 à 10:48
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 88528_CC_20260225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f3921dcb1f29fd2a16c370cd05391102
Producteur esterr
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XAMONTARUPT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88528
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG CC v2024.
Emprise [6.6188883,48.1083036,6.66403,48.1401807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88528_procedure_20250806.pdf Procédure
88528_procedure_20260225.pdf Procédure
88528_rapport_20250806.pdf Rapport
88528_info_pct_erp_20250806.pdf Info pct erp
88528_info_surf_pda_20250806.pdf Info surf pda
88528_info_surf_pda_20260225.pdf Info surf pda
88528_liste_annexes_20260225.pdf Liste annexes
88528_sectorisation_graphique_20250806.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.