66190_PLU_20170707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALSES-LE-CHATEAU"


Informations

Nom du document DU_66190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALSES-LE-CHATEAU
Maillage 66190 SALSES-LE-CHATEAU
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2019 à 13:43
Publié le 11/07/2019 à 14:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 66190_PLU_20170707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f3a53604ea49e64a2f4949cb6c2635e1
Producteur Mairie de Salses le Château

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALSES-LE-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.8141348518880713,42.78677637267467,3.0115422968745396,42.88490592577024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66190_PAE_TA_majoree_20170707.pdf PAE TA majoree
66190_aep_final_20170707.pdf Aep final
66190_aep_initial_20170707.pdf Aep initial
66190_cdnps_20170707.pdf Cdnps
66190_etude_inondabilite_20170707.pdf Etude inondabilite
66190_eu_final_20170707.pdf Eu final
66190_eu_initial_20170707.pdf Eu initial
66190_orientations_amenagement_20170707.pdf OAP
66190_padd_20170707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66190_plan_DPU_20170707.pdf Plan DPU
66190_plan_SUP_20170707.pdf Plan SUP
66190_plan_etude_inondabilite_20170707.pdf Plan etude inondabilite
66190_pprnt_20170707.pdf Pprnt
66190_procedure_20170707.pdf Procédure
66190_rapport_20170707.pdf Rapport
66190_rapport_as_20170707.pdf Rapport as
66190_reglement_20170707.pdf Règlement écrit
66190_reglement_graphique_20170707.pdf Règlement graphique
66190_sites_archeologiques_20170707.pdf Sites archeologiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Salses le Château
Téléphone : Aucun
Courriel : instruction.urbanisme@mairie-salses.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : instruction.urbanisme@mairie-salses.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.