45244_PLU_20250304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUZOUER-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_45244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUZOUER-SUR-LOIRE
Maillage 45244 OUZOUER-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 12:37
Publié le 16/03/2026 à 13:34
Mis à jour le 16/03/2026 à 13:34
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 45244_PLU_20250304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f3aa721484c9b7069a95c5d11b328477
Producteur Mairie de Ouzouer sur Loire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'OUZOUER-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45244
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4133581,47.7479759,2.5267621,47.8247773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
45244_procedure_20250304.pdf Procédure
45244_rapport_1_20250304.pdf Partie 1
45244_rapport_2_20250304.pdf Partie 2
45244_rapport_3_20250304.pdf Partie 3
45244_rapport_4_20250304.pdf Partie 4
45244_rapport_5_20250304.pdf Partie 5
45244_padd_20250304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45244_reglement_20250304.pdf Règlement écrit
45244_reglement_graphique_1_20250304.pdf Règlement graphique 1
45244_reglement_graphique_2_20250304.pdf Règlement graphique 2
45244_reglement_graphique_3_20250304.pdf Règlement graphique 3
45244_reglement_graphique_4_20250304.pdf Règlement graphique 4
45244_reglement_graphique_5_20250304.pdf Règlement graphique 5
45244_reglement_graphique_6_20250304.pdf Règlement graphique 6
45244_reglement_graphique_7_20250304.pdf Règlement graphique 7
45244_liste_sup_20250304.pdf Liste sup
45244_plan_sup_20250304.pdf Plan sup
45244_orientations_amenagement_20250304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ouzouer sur Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairieouzouersurloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Ouzouer sur Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairieouzouersurloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.