81105_PLU_20241107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAULHET"


Informations

Nom du document DU_81105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAULHET
Maillage 81105 GRAULHET
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2025 à 10:28
Publié le 05/02/2025 à 10:50
Mis à jour le 05/02/2025 à 10:50
Statut
Version 12
Nom de l'archive 81105_PLU_20241107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f3bc5593867a464e5f27852d7c74a30e
Producteur Gaillac-Graulhet Agglomeration

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAULHET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81105
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9307498,43.7158771,2.0641089,43.8024082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81105_procedure_20241107.pdf Procédure
81105_rapport_20241107.pdf Rapport
81105_padd_20241107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81105_prescription_surf_05_20241107.pdf Emplacement réservé
81105_reglement_20241107.pdf Règlement écrit
81105_reglement_graphique_20241107.pdf Règlement graphique
81105_info_surf_04_20241107.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81105_info_surf_14_20241107.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
81105_info_surf_26_20241107.pdf Lotissement
81105_info_surf_27_20241107.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
81105_info_surf_99_20241107.pdf Autre
81105_info_surf_99_LOUER_20241107.pdf Info surf 99 LOUER
81105_orientations_amenagement_20241107.pdf OAP
81105_prescription_surf_05_20241107.pdf Emplacement réservé
81105_sup_20241107.pdf Sup
81105_orientations_amenagement_20241107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gaillac-Graulhet Agglomeration
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 81105 GRAULHET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.