62318_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAPLES"


Informations

Nom du document DU_62318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAPLES
Maillage 62318 ETAPLES
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2026 à 17:09
Publié le 20/02/2026 à 08:49
Mis à jour le 20/02/2026 à 08:49
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 62318_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f3d49b294b248d48655bf341da4b635d
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ETAPLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62318
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [1.6090107,50.5011349,1.6883277,50.5482661]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
62318_procedure_20260212.pdf Procédure
62318_rapport_20260212.pdf Rapport
62318_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62318_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
62318_reglement_graphique_20260212.pdf Règlement graphique
62318_diagnostic_agricole_20260212.pdf Diagnostic agricole
62318_info_19_plan_aep_20260212.pdf Info 19 plan aep
62318_info_19_plan_asst_20260212.pdf Info 19 plan asst
62318_info_surf_97_00_20260212.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62318_liste_sup_info_20260212.pdf Liste sup info
62318_plan_info_20260212.pdf Plan info
62318_plan_sup_20260212.pdf Plan sup
62318_plan_sup_AC1_20260212.pdf Plan sup AC1
62318_plan_sup_AS1_20260212.pdf Plan sup AS1
62318_plan_sup_I3_20260212.pdf Plan sup I3
62318_oap_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ca2bm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.