60036_PLU_20230704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVRIGNY"



Informations

Nom du document DU_60036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVRIGNY
Maillage 60036 AVRIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2023 à 09:10
Publié le 11/10/2023 à 10:55
Mis à jour le 11/10/2023 à 10:55
Statut
Version 5
Nom de l'archive 60036_PLU_20230704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f3f33a1f96e5a4e79c3888a6ca6363c5
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVRIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60036
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5586018,49.3679551,2.5942535,49.4066768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60036_procedure_20230704.pdf Procédure
60036_rapport_20230704.pdf Rapport
60036_padd_20230704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60036_prescription_surf_05_00_20230704.pdf Emplacement réservé
60036_reglement_20230704.pdf Règlement écrit
60036_reglement_graphique_1_20230704.pdf Règlement graphique 1
60036_reglement_graphique_2_20230704.pdf Règlement graphique 2
60036_info_99_00_20230704.pdf Info 99 00
60036_info_lin_19_01_20230704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60036_info_surf_04_00_20230704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60036_info_surf_14_00_20230704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60036_info_surf_16_00_20230704.pdf Site archéologique
60036_liste_sup_20230704.pdf Liste sup
60036_plan_sup_20230704.pdf Plan sup
60036_orientations_amenagement_18_00_20230704.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60036 AVRIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.