60553_PLU_20141021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVILLERS"



Informations

Nom du document DU_60553
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVILLERS
Maillage 60553 ROUVILLERS
Source Inconnue
Téléversé le 12/10/2018 à 10:25
Publié le 12/10/2018 à 10:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60553_PLU_20141021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f402f8372781474ad0eaf93556c302fd
Producteur Mairie Rouvillers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.597059268150183,49.43190497667523,2.6631946965913005,49.479451168000516]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60553_defense_incendie_20141021.pdf Defense incendie
60553_emplacements_reserves_20141021.pdf Emplacements reserves
60553_notice_nuisance_acoustique_20141021.pdf Notice nuisance acoustique
60553_notice_nuisance_acoustique_plan_20141021.pdf Notice nuisance acoustique plan
60553_notice_voirie_alignement_20141021.pdf Notice voirie alignement
60553_padd_20141021.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60553_plan_eau_potable_20141021.pdf Plan eau potable
60553_procedure_20141021.pdf Procédure
60553_rapport_20141021.pdf Rapport
60553_reglement_20141021.pdf Règlement écrit
60553_reglement_graphique_20141021.pdf Règlement graphique
60553_servitudes_utilite_publique_20141021.pdf Servitudes utilite publique
60553_zonage_assainissement_20141021.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Rouvillers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rouvillers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rouvillers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.